A.Y. DISTRIBUTION, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
4214276
Date de dépôt :
01/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/10/2025
Présentation de la marque MY BEERS
Déposée le 1 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.Y. DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MY BEERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-43 du 23 octobre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.Y. DISTRIBUTION domicilié(e) Avenue Dauphiné Provence, Lieu-Dit Champs Marchand - 26540 - MOURS-SAINT-EUSEBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 543 485 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké domicilié(e) 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France.
La marque MY BEERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A.Y. DISTRIBUTION, Société à responsabilité limitée - Avenue Dauphiné Provence, Lieu-Dit Champs Marchand - 26540 - MOURS-SAINT-EUSEBE - France - SIREN 797543485
Cabinet Hecké - 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Bières ; bières sans alcool ; boissons à base de bière ; bière aromatisée ; bière de malt ; moût de malt ; extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; moût de bière ; boissons sans alcool ; eaux (boissons) ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; jus végétaux (boissons) ; limonades ; préparations pour faire des boissons ; sirops pour boissons ; sodas ; boissons isotoniques ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, notamment de bières, appareils pour tirer la bière sous pression, dessous de chopes à bière, chopes à bière, verres à bière (récipients), boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, vins, spiritueux ; regroupement pour le compte de tiers de produits, à l'exception de leur transport, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, à savoir bières, appareils pour tirer la bière sous pression, dessous de chopes à bière, chopes à bière, verres à bière (récipients), boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, vins, spiritueux ; services fournis par un franchiseur, à savoir assistance en exploitation ou en gestion d'entreprises industrielles ou commerciales ; mise à disposition d'informations commerciales en matière de franchises ;
Services de bars ; services de cafés-restaurants ; services de restauration.
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